Accélérer les dépenses en infrastructure : Activer le financement des projets

Ottawa (Ontario)
16 janvier 2009

En cette période économique difficile, le gouvernement du Canada travaille avec les provinces, les territoires et les collectivités afin de bâtir l'infrastructure dont notre pays a besoin pour avoir un avenir fort et prometteur.

Notre gouvernement comprend qu'une infrastructure moderne est essentielle à la sécurité économique du pays. Depuis 2006, notre gouvernement a pris des décisions importantes ainsi que des mesures se rapportant à l'infrastructure. Notre gouvernement :

  • a engagé un investissement historique de 33 milliards de dollars dans l'infrastructure dans le cadre du plan Chantiers Canada;

  • a pris des mesures pour développer les portes d'entrée et les corridors frontaliers;

  • a rendu permanents les transferts de la taxe sur l'essence; et

  • a mis en œuvre des initiatives de transport en commun importantes.
    Toutes ces mesures ont fourni une fondation solide à notre pays afin de surmonter la tempête économique.

    En cette période d'incertitude économique mondiale, notre gouvernement mettra à profit cette fondation, stimulera l'économie du pays, créera des emplois et aidera les Canadiens à avoir un avenir plus prospère. Des investissements immédiats en matière d'infrastructure sont nécessaires et essentiels. Notre gouvernement a proposé aux provinces et aux territoires d'accélérer conjointement l'attribution des fonds prévus, afin que ceux-ci soient injectés dans l'économie au moment où ils sont les plus nécessaires.

    Ces mesures initiales accéléreront l’approbation d’un investissement de fonds communs d'une valeur de 1,9 milliard de dollars dans des projets d'infrastructure au-delà des fonds prévus pour les deux prochaines années. Le gouvernement travaille avec les provinces, les territoires et les municipalités afin d’identifier les projets d’infrastructure additionnels et d’avancer les fonds.

    Le plan d'action

    Le gouvernement du Canada accélérera le financement des infrastructures :

    1. en travaillant avec les provinces et les territoires afin que les grands projets d’infrastructures clés soient traités rapidement en vertu du  volet Grandes infrastructures du Fonds Chantiers Canada,

    2. en offrant tous les fonds de Financement de base provincial/territorial restants au cours des deux prochaines années pour entamer plus de projets d'infrastructure à court terme et;

    3. en accélérant le financement des projets des plus petites collectivités afin de créer des emplois au cours des deux prochaines saisons de construction, lorsque l'économie en aura le plus besoin.

    Accélérer le financement des grands projets d’infrastructure

    Le volet Grandes infrastructures du Fonds Chantiers Canada vise les projets d’infrastructures stratégiques de plus grande envergure. Environ la moitié du financement est destiné à des projets particuliers désignés comme prioritaires, tels l'expansion du canal de dérivation de la rivière Rouge au Manitoba, le prolongement de la ligne de métro Spadina à Toronto, le nettoyage du Port de Saint John au Nouveau-Brunswick, les améliorations routières au col de Kicking Horse en Colombie-Britannique et la construction du nouveau centre des congrès à Ottawa.

    Le gouvernement du Canada et les provinces discutent de projets d'infrastructure prioritaires qui pourraient être approuvés bientôt. Cela signifie que la construction de projets d’ infrastructure de grande envergure commencera à l'échelle du Canada en 2009 et en 2010.

    Fournir du financement plus rapidement au moyen du fonds de Financement de base provincial/territorial

    Le fonds de Financement de base provincial/territorial de 2,275 milliards de dollars a été établi en vue de fournir à chaque province et territoire un financement prévisible de 25 millions de dollars par an sur sept ans, soit un total de 175 millions de dollars par province et territoire. Une fois les contributions de contrepartie versées par les provinces et les territoires, le fonds de Financement de base provincial/territorial financera les infrastructures de base à hauteur d'au moins 4,5 milliards de dollars.

    Le gouvernement du Canada est prêt à accélérer tout le financement restant pour soutenir les travaux d'infrastructure. Plutôt que de fournir 25 millions de dollars par année aux provinces et territoires, nous sommes prêts à donner à chaque province et territoire les 175 millions de dollars en entier assujettis aux contributions de contrepartie, pour les deux prochaines saisons de construction. Pour traiter les besoins pressants en matière d'infrastructure, le gouvernement du Canada rendra également ce financement plus flexible pour permettre aux provinces et aux territoires de réparer les ponts, les routes locales et les routes provinciales secondaires.

    En collaboration avec les provinces et les territoires, 900 millions de dollars en fonds communs seraient présentés et investis dans des initiatives d'infrastructure à être construits au cours des deux prochaines années. Le gouvernement du Canada rendra aussi ce financement plus flexible.

    Accélérer le financement des projets des plus petites collectivités

    Le volet Collectivités du Fonds Chantiers Canada vise les municipalités de moins de 100 000 personnes. Le gouvernement du Canada fournit plus de 1 milliard de dollars à des projets réalisés au sein de ce programme. Avec les contributions de contrepartie des provinces et des municipalités, plus de 3 milliards de dollars d'investissement en matière d'infrastructure seront fournis entre 2007 et 2014. On s'attend à ce qu'environ 2 000 projets plus petits découlent de ce programme.

    De nombreux projets très intéressants ont été présentés au cours des premiers appels de demandes de financement.

    Le gouvernement du Canada est prêt à approuver des projets cette année et à utiliser tous les fonds restants aux termes du volet Collectivités. Huit provinces ont accepté d’accélérer les approbations pour une partie ou l’ensemble de ce financement. Cela permettra une avance de fonds d’au moins 1 milliard de dollars effectuée conjointement en 2009 et 2010, pour que les municipalités puissent mettre en chantier les projets le plus rapidement possible.

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    Pour de plus amples renseignements sur la manière de simplifier les approbations des projets, veuillez consulter le document d’information intitulé : « Réduire les formalités administratives : Moins de dédoublement et plus de collaboration ».

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